Mentions Légales

Site internet d’ACF Sarl

Le site https://www.acfsarl.com est édité par ACF Sarl
Gérant : FERIGO Eric

ACF
3 rue du Golf
33701 MERIGNAC CEDEX

Mail : contact@acfsarl.com

Tél : 0556349456

ACF SARL au capital de 30.000 €
SIRET 489 542 548 00016 RCS Bordeaux
N° TVA : FR05489542548

Centre de formation agréé
Certifié CACES : BV CERTIFICATION
Déclaration d’activité enregistrée sous le numéro 72 33 06869 33
Responsable technique secteur Bordeaux : VOYEZ Jean François

RESPONSABLE DE PUBLICATION
Eric FERIGO.

Droits d’auteurs et copyright

Le site d’ACF Sarl est une œuvre de l’esprit protégée par la législation en vigueur.
Les droits de l’auteur de ce site sont réservés pour toute forme d’utilisation. En particulier, la reproduction des éléments graphiques du site, le téléchargement complet du site pour son enregistrement sur un support de diffusion, ainsi que toute utilisation des visuels et textes qu’il contient autre que la consultation individuelle et privée sont interdits sans autorisation.
Les droits afférents aux illustrations et photographies contenues dans ce site appartiennent, sauf mention contraire, à ACF Sarl.

Avertissements

Les informations publiées sont régulièrement vérifiées. ACF Sarl décline toute responsabilité en cas d’erreur ou d’omission.
Pour signaler une erreur ou demander la rectification d’informations, n’hésitez pas à contacter le webmestre par téléphone ou par courrier.

Les informations techniques qui se trouvent sur ce site n’ont qu’une valeur informative et sont susceptibles d’évoluer en fonction des modifications législatives et réglementaires.
ACF Sarl ne peut être tenue responsable de l’interprétation que vous pourriez faire des informations contenues dans ce site.
Il appartient à l’utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d’éventuels virus circulant sur le réseau Internet. De manière générale, ACF Sarl décline toute responsabilité à un éventuel dommage survenu pendant la consultation du présent site.
Dans l’esprit d’Internet, les liens proposés vers d’autres sites sont communiqués à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité d’ACF Sarl, tant en ce qui concerne les contenus que les conditions d’accès. A l’inverse, toute personne (physique ou morale) souhaitant créer un ou (des) lien(s) vers une ou plusieurs page(s) du présent site doit préalablement et impérativement en informer le webmestre du site.

Néanmoins, par principe sont autorisés, sans accord express préalable :

la citation, respectant le droit moral de l’auteur par l’indication de son nom et de la source. La citation est nécessairement courte, cette notion s’appréciant tant par rapport à la publication dont elle est extraite que par rapport à celle dans laquelle elle est introduite. La citation illustre un propos et ne doit pas concurrencer la publication à laquelle elle est empruntée. La multiplication des citations, aboutissant à une anthologie, est considérée comme une œuvre dérivée, et donc soumise à l’accord préalable de l’auteur ou de l’ayant droit ;
la création d’un lien, à la condition impérative que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur et que la page atteinte par le lien ne soit pas imbriquée à l’intérieur d’autres pages, en particulier par voie de cadres (ou « frames »), appartenant au site appelant que cette ou ces page(s) apparaisse(nt) dans une page entière sous l’URL https://www.xxxxx.com

Dans les autres cas, et notamment :

si le contenu du site https://www.acfsarl.com doit s’intégrer dans la navigation de votre site, en particulier par voie de cadres (ou frames) ;
si l’accès aux pages contenant le lien vers le site https://www.acfsarl.com n’est pas gratuit, vous devez demander l’autorisation expresse d’ACF Sarl en remplissant le formulaire de contact.

ACF Sarl dégage toute responsabilité concernant les liens créés par d’autres sites vers ses propres sites. L’existence de tels liens ne peut permettre d’induire que ACF Sarl cautionne ces sites ou qu’elle en approuve le contenu.
Afin de garantir l’identité et l’intégrité de son site, ACF Sarl se réserve le droit d’interdire les liens qui ne répondraient pas à l’objet dudit site ou qui pourraient porter préjudice à l’image de l’institution. ACF Sarl ne peut être tenue responsable du contenu (éditoriaux, illustrations …) des sites vers lesquels ses sites renvoient.
Liens de référence

Loi 78-17 du 6 janvier 1978 Loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
Loi du 29 juillet 1881 Loi sur la liberté de la presse
Loi 2000-719 du 1er août 2000 Extrait de la loi portant sur la responsabilité des prestataires techniques